Mercredi 23 septembre,
Pour la deuxième fois dans la journée, la justice a validé la mesure conservatoire que le Parti socialiste a prise à l’égard de Philippe Brun, ne lui permettant pas de prendre part à la primaire de la gauche socialiste et démocratique.
La Cour d’appel souligne qu’il n’existe « aucune violation manifeste d’une règle de droit ». Elle ajoute « il résulte incontestablement l’existence d’un signalement à la date indiquée, ce qui dément suffisamment les manœuvres dolosives invoquées par » Philippe Brun.
La justice établit donc que c’est à tort que Philippe Brun a porté des accusations contre le Parti socialiste, ses dirigeants et collaborateurs. Les allégations et mensonges ont été dissipés. Le droit a été respecté, il a été rappelé.
